Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FDSEA
/
SORS TES COUVERTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SORS TES COUVERTS
FDSEA, syndicat

Numéro de dépôt :
4387335
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
SORS TES COUVERTS de FDSEA

Présentation de la marque SORS TES COUVERTS

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par FDSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SORS TES COUVERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est FDSEA, syndicat domicilié(e) 2 RUE LEON PATOUX - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD GALLOT domicilié(e) 2 RUE LEON PATOUX - 51100 - REIMS - France.

La marque SORS TES COUVERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORS TES COUVERTS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.


FDSEA, syndicat - 2 RUE LEON PATOUX - 51100 - REIMS - France


M. RICHARD GALLOT - 2 RUE LEON PATOUX - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.